En droit, « réel » peut avoir de nombreuses significations s’il est accompagné d’une autre expression ou d’un autre mot. Cet adjectif se réfère souvent à un bien immobilier ou mobilier. Parmi les exemples de droit réel, on peut citer le droit d’usufruit, le droit de nue-propriété et le droit de propriété.
Le droit réel
Le droit réel se définit comme une prérogative directe d’une personne sur un bien immobilier ou mobilier. En droit immobilier, le droit de propriété est un exemple de droit réel. Ce pouvoir confère à un propriétaire de bien immobilier des droits directs (servitude, droit d’usage, usufruit, etc.) sur son immeuble. Ainsi, les droits du propriétaire viennent directement au profit d’un propriétaire sans intermédiaire. Un propriétaire d’immeuble a donc le droit de d’user, de jouir et de disposer (« usus », « fructus » et « abusus ») en toute liberté et en totalité son bien, sans l’avis d’une autre personne. Le droit du locataire est, pourtant, un droit personnel, car il n’est pas autorisé à jouir du bien loué que par l’intervention d’un bailleur.
Les types de droit réel
Du point de vue classique, le droit réel se décline en deux catégories, à savoir les droits réels principaux et les droits réels accessoires. Le premier concerne le droit de propriété et ses démembrements. Ce droit de propriétaire est, selon l’article 544 du Code civil, un droit absolu et total, car il confère au propriétaire de bien tout pouvoir sur la chose. Il attribue ainsi au propriétaire 3 pouvoirs : « usus », la prérogative de se servir ou pas de la chose, « fructus », l’avantage de faire fructifier la chose et « abusus », le droit de conserver, de détruire, d’offrir ou de vendre la chose. Les démembrements du droit de propriété sont l’usufruitier, la servitude et l’emphytéose.
Le droit personnel
Un débiteur doit se soumettre à une prestation conclue avec un créancier. Au cas où il ne saurait pas en mesure d’honorer sa dette, ses biens gagés ou hypothéqués seront attribués au créancier. En ces sens, le droit de créance qui est un droit personnel affecte l’actif du patrimoine du débiteur et en sa personne. Ce droit de créance sous-entend ainsi un droit de faire ou de ne pas faire ainsi qu’un droit de donner.
